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Au secours, la loi Avia revient !

3 janvier 2021

Temps de lecture : 3 minutes

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Au secours, la loi Avia revient !

Au secours, la loi Avia revient !

Pre­mière dif­fu­sion le 23/10/2020

Le porte-parole du gouvernement Gabriel Attal fait porter aux réseaux sociaux la responsabilité de la décapitation du professeur Samuel Paty. Il n’en fallait pas plus pour que le projet de la sinistre loi Avia renaisse de ses cendres.

L’ex loi Avia

Comme nous vous l’expliquions dans un arti­cle du 20 juin 2020, la loi tient en une phrase : tenir en laisse la lib­erté d’expression sur les réseaux soci­aux, pour réserv­er la parole aux médias dom­i­nants. Le tout sous le pré­texte orwellien de lut­ter con­tre les « dis­cours de haine ». Le cœur du texte c’était la sup­pres­sion de ces soi-dis­ant pro­pos en 24h par les réseaux soci­aux sous peine d’amende pénale.

Mieux, « un bou­ton rouge de dénon­ci­a­tion » devait être instal­lé par chaque réseau social pour que les inter­nautes se livrent aux délices de la déla­tion, comme aux joyeux temps de l’occupation et de la libéra­tion où on pou­vait dénon­cer son con­cur­rent garag­iste, l’amant de sa femme ou la maîtresse de son mari.

Le Conseil constitutionnel dit non

Ces dis­po­si­tions lib­er­ti­cides ont été sup­primées car le Con­seil estime que la loi encour­ageait directe­ment « les opéra­teurs de plate-forme en ligne à retir­er les con­tenus qui leur sont sig­nalés, qu’ils soient ou non man­i­feste­ment illicites ». Le texte por­tait donc « une atteinte à l’exercice de la lib­erté d’expression et de com­mu­ni­ca­tion qui n’est pas néces­saire, adap­tée et proportionnée ».

De même l’obligation de sup­primer en moins d’une heure les con­tenus « ter­ror­istes ou pédo­pornographiques » n’a pas été retenue, ce délai empêchant toute action d’un juge. La loi est pra­tique­ment vidée de sa sub­stance. Demeu­rait le volet préven­tif, moins inquié­tant mais qui va dans le même sens de restric­tion des libertés.

Retour de la loi Avia sous les lampions

Pour Gabriel Attal « les choses ont démar­ré sur les réseaux soci­aux et se sont ter­minées sur les réseaux soci­aux ». Il n’en fal­lait pas plus pour que la sémil­lante Mar­lène Schi­ap­pa, min­istre déléguée à la citoyen­neté con­voque les patrons des branch­es français­es des dif­férents réseaux soci­aux. Du côté de la majorité des députés LREM ont vive­ment regret­té que le Con­seil Con­sti­tu­tion­nel ait cen­suré les prin­ci­pales mesures de la loi Avia reto­quée en juin.

Gérard Dar­manin a regret­té sur Europe1 que la loi Avia n’ait pas été en vigueur pour arrêter la dif­fu­sion de vidéos attaquant l’enseignant. Une inter­pré­ta­tion très exagérée et un plaidoy­er pro-domo, les-dites vidéos n’ayant rien d’illégal en soi. Plusieurs per­son­nal­ités ont regret­té l’anonymat sur les réseaux soci­aux, à tort dans le cas pré­cis de Con­flans, les vidéos ont été pub­liées avec le nom de leurs auteurs et par­fois avec leur téléphone.

Laeti­tia Avia a déclaré tra­vailler à de nou­veaux arti­cles, lesquels « pour­raient être exam­inés dans le cadre d’une propo­si­tion de loi – mais cela ris­querait de retarder les choses – ou du pro­jet de loi [sur le] séparatisme », présen­té au con­seil des min­istres en décembre.

Observatoire de la haine

Revient aus­si sur le tapis le fameux Obser­va­toire de la haine. Cet organ­isme de déla­tion créé le 24 juil­let 2020 (paru­tion au JO) com­prend un cer­tain nom­bre de mem­bres intéressants :

D’abord tous les GAFAM et assim­ilés : Google, Face­book, Microsoft, Twit­ter, Wikipedia (voir notre arti­cle), LinkedIn, Qwant, Tik Tok, Twitch, Qwant, Yubo, Dai­ly­mo­tion. Tous là en tant que tuyaux et pos­si­bles « trans­met­teurs de haine ».

On trou­ve par­mi les mem­bres qual­i­fiés (liste non exhaustive) :

  • Le CRIF Con­seil Représen­tatif des Insti­tu­tions Juives de France
  • InterL­GBT
  • Ligue des droits de l’homme
  • Licra
  • Obser­va­toire du con­spir­a­tionnisme, voir notre arti­cle https://www.ojim.fr/portraits/rudy-reichstadt/
  • SOS Homo­pho­bie
  • SOS Racisme
  • Stop Homo­pho­bie

Symétrie des fausses fenêtres

De quoi nour­rir la symétrie des fauss­es fenêtres. Sous pré­texte (jus­ti­fié) de lut­ter con­tre l’islamisme – générale­ment sans le nom­mer en tant que tel – con­stru­ire un instru­ment de cen­sure où toute pen­sée non con­forme à la vul­gate libérale lib­er­taire sera occultée. La restric­tion de notre compte Twit­ter avec ses 6500 abon­nés n’est peut-être qu’un pre­mier pas. L’UEJF et SOS Racisme ont assigné Twit­ter et Face­book pour « ne pas assez sanc­tion­ner la haine ». On peut devin­er lesquels seront les suiv­ants à être pour­suiv­is ou réduits au silence. À suivre

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